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Délibérations du conseil municipal 2009-2013

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Présentation des notices

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  • 2010-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification
    1846 Ko - 2010-116 Personnel municipal – Effectif réglementaire – Modification (ouvre la visionneuse)

    1846 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/116
    Sujet : personnel

  • 2010-117 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de chargé de responsable du service petite enfance
    1692 Ko - 2010-117 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de chargé de responsable du service petite enfance (ouvre la visionneuse)

    1692 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/117
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service petite enfance

  • 2010-118 Personnel municipal – Participation à la couverture sociale des agents permanents
    1642 Ko - 2010-118 Personnel municipal – Participation à la couverture sociale des agents permanents (ouvre la visionneuse)

    1642 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/118
    Sujet : personnel

  • 2010-119 Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour la fournitures de carburants, lubrifiants et pneumatiques
    14036 Ko - 2010-119 Constitution d\'un groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour la fournitures de carburants, lubrifiants et pneumatiques (ouvre la visionneuse)

    14036 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/119
    Sujet : matière première / commande publique
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)

  • 2010-120 Recensement rénové de la population – Mise en place du dispositif pour 2011
    1780 Ko - 2010-120 Recensement rénové de la population – Mise en place du dispositif pour 2011 (ouvre la visionneuse)

    1780 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/120
    Sujet : recensement de population

  • 2010-121 Actes de gestion courante
    11576 Ko - 2010-121 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    11576 Ko

    Date  : 23 septembre 2010
    Cote : 555 W 2010/121

  • 2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l'auxerrois en communauté d'agglomération
    2490 Ko - 2010-122 Intercommunalité – Transformation de la communauté de l\'auxerrois en communauté d\'agglomération (ouvre la visionneuse)

    2490 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/122
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de logements – Déclassement du domaine public
    1995 Ko - 2010-123 Porte de Paris – Projet de cession de terrain pour la réalisation de logements – Déclassement du domaine public (ouvre la visionneuse)

    1995 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/123
    Sujet : immobilier / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris

  • 2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l'Office Auxerrois de l'habitat
    2009 Ko - 2010-124 Rénovation Urbaine – Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour la réalisation de logements rue Marie Carles par l\'Office Auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    2009 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/124
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / logement
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Marie-Carles

  • 2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de l'Office Auxerrois de l'Habitat – Signature de conventions
    1505 Ko - 2010-125 Renouvellement Urbain – Demande de participations financières de l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Signature de conventions (ouvre la visionneuse)

    1505 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/125
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2010-126 Pôle Régional de Management de l'Innovation et de la Création d'Entreprises – Signature de la convention 2011-2013
    3133 Ko - 2010-126 Pôle Régional de Management de l\'Innovation et de la Création d\'Entreprises – Signature de la convention 2011-2013 (ouvre la visionneuse)

    3133 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/126
    Sujet : création d'entreprise

  • 2010-127 Parc d'expositions – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009
    21459 Ko - 2010-127 Parc d\'expositions – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités 2009 (ouvre la visionneuse)

    21459 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/127
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo

  • 2010-128 Service public d'assainissement – Présentation du rapport annuel 2009
    176384 Ko - 2010-128 Service public d\'assainissement – Présentation du rapport annuel 2009 (ouvre la visionneuse)

    176384 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/128
    Sujet : traitement des eaux usées

  • 2010-129 Concession de la distribution publique d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2009
    91479 Ko - 2010-129 Concession de la distribution publique d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2009 (ouvre la visionneuse)

    91479 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/129
    Sujet : distribution électrique

  • 2010-130 Concession pour le service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2009
    31009 Ko - 2010-130 Concession pour le service public de gaz – Présentation du rapport annuel 2009 (ouvre la visionneuse)

    31009 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/130
    Sujet : distribution de gaz

  • 2010-131 Forêt du Thureau – Convention de participation financière de la ville d'Auxerre pour l'étude paysagère par l'Office National des Forêts
    2963 Ko - 2010-131 Forêt du Thureau – Convention de participation financière de la ville d\'Auxerre pour l\'étude paysagère par l\'Office National des Forêts (ouvre la visionneuse)

    2963 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/131
    Sujet : forêt / finances locales
    Organisme : Office national des forêts
    Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France)

  • 2010-132 Propreté urbaine – Adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine
    1048 Ko - 2010-132 Propreté urbaine – Adhésion à l\'association des villes pour la propreté urbaine (ouvre la visionneuse)

    1048 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/132
    Sujet : traitement des déchets

  • 2010-133 Hameau de Jonches – Acquisition à Réseau Ferré de France des terrains constituant les dépendances du domaine public
    2121 Ko - 2010-133 Hameau de Jonches – Acquisition à Réseau Ferré de France des terrains constituant les dépendances du domaine public (ouvre la visionneuse)

    2121 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/133
    Sujet : immobilier / propriété publique / domaine public
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France)

  • 2010-134 Secteur de la Noue – Transfert de propriété de l'emprise de l'allée de Saintonge – Incorporation dans le domaine public
    4895 Ko - 2010-134 Secteur de la Noue – Transfert de propriété de l\'emprise de l\'allée de Saintonge – Incorporation dans le domaine public (ouvre la visionneuse)

    4895 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/134
    Sujet : propriété publique / domaine public
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Saintonge / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Noue

  • 2010-135 Vidéo protection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention
    1674 Ko - 2010-135 Vidéo protection – Mise en œuvre du dispositif – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1674 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/135
    Sujet : surveillance du territoire / finances locales

  • 2010-136 Conseil Général de l'Yonne – Demande de subventions
    4152 Ko - 2010-136 Conseil Général de l\'Yonne – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    4152 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/136
    Sujet : finances locales
    Organisme : Yonne

  • 2010-137 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard
    1012 Ko - 2010-137 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard (ouvre la visionneuse)

    1012 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/137
    Sujet : exonération fiscale

  • 2010-138 Budget 2010 – Subventions exceptionnelles
    897 Ko - 2010-138 Budget 2010 – Subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    897 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/138
    Sujet : finances locales

  • 2010-139 Plan Climat Énergie Territorial – Actions 3, 11 et 15 – Demandes de subventions
    1692 Ko - 2010-139 Plan Climat Énergie Territorial – Actions 3, 11 et 15 – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1692 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/139
    Sujet : économie d'énergie / politique de la ville / finances locales

  • 2010-140 Abbaye Saint-Germain – Mise en sécurité de la tour Saint-Jean – Demande de subvention
    930 Ko - 2010-140 Abbaye Saint-Germain – Mise en sécurité de la tour Saint-Jean – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    930 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/140
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Tour Saint-Jean / Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain

  • 2010-141 Quartiers Rive Droite et Rosoirs – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)
    1491 Ko - 2010-141 Quartiers Rive Droite et Rosoirs – Demande de subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV) (ouvre la visionneuse)

    1491 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/141
    Sujet : finances locales / loisir
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs

  • 2010-142 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l'Yonne – Deuxième programmation Bis 2010
    1704 Ko - 2010-142 Contrat urbain de cohésion sociale pour le territoires prioritaires de l\'Yonne – Deuxième programmation Bis 2010 (ouvre la visionneuse)

    1704 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/142
    Sujet : politique de la ville

  • 2010-143 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009
    7838 Ko - 2010-143 Salle des Musiques Actuelles Le Silex – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités 2009 (ouvre la visionneuse)

    7838 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/143
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2010-144 Théâtre d'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activité pour la saison 2008-2009
    32889 Ko - 2010-144 Théâtre d\'Auxerre – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activité pour la saison 2008-2009 (ouvre la visionneuse)

    32889 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/144
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)

  • 2010-145 Muséum de Bourgogne – Convention 2008-2010 – Demande de subventions
    1866 Ko - 2010-145 Muséum de Bourgogne – Convention 2008-2010 – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1866 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/145
    Sujet : finances locales
    Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre) / Bourgogne. Conseil régional / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles

  • 2010-146 Restauration collective – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009
    49338 Ko - 2010-146 Restauration collective – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités 2009 (ouvre la visionneuse)

    49338 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/146
    Sujet : restauration collective / commande publique

  • 2010-147 Personnel Municipal – Demande d'aide au Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
    1644 Ko - 2010-147 Personnel Municipal – Demande d\'aide au Fonds pour l\'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (ouvre la visionneuse)

    1644 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/147
    Sujet : personnel

  • 2010-148 Personnel municipal – Versement du régime indemnitaire – Modification de la prise en compte de l'absentéisme
    1583 Ko - 2010-148 Personnel municipal – Versement du régime indemnitaire – Modification de la prise en compte de l\'absentéisme (ouvre la visionneuse)

    1583 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/148
    Sujet : personnel

  • 2010-149 Personnel municipal – Actualisation des dispositions relatives au compte épargne temps
    1766 Ko - 2010-149 Personnel municipal – Actualisation des dispositions relatives au compte épargne temps (ouvre la visionneuse)

    1766 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/149
    Sujet : personnel

  • 2010-150 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009
    16957 Ko - 2010-150 Maison des Randonneurs – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités 2009 (ouvre la visionneuse)

    16957 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/150
    Sujet : équipement touristique / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs

  • 2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport d'activités 2009
    58990 Ko - 2010-151 Crématorium – Délégation de service public – Présentation du rapport d\'activités 2009 (ouvre la visionneuse)

    58990 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/151
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2010-152 Téléthon – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec
    897 Ko - 2010-152 Téléthon – Reversement à l\'Association française contre les myopathies des droits d\'entrées au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    897 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/152
    Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
    Organisme : Association française contre les myopathies
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2010-153 Actes de gestion courante
    7202 Ko - 2010-153 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    7202 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/153

  • 2010-154 Quais de l'Yonne – Acquisition d'une propriété quai Saint-Martin-lès-Saint-Marien
    186 Ko - 2010-154 Quais de l\'Yonne – Acquisition d\'une propriété quai Saint-Martin-lès-Saint-Marien (ouvre la visionneuse)

    186 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/154
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne

  • 2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance
    177 Ko - 2010-155 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Cession à la Foncière Logement de terrains avenue de la Résistance (ouvre la visionneuse)

    177 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/155
    Sujet : immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2010-156 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d'un terrain par exercice du droit de préemption
    167 Ko - 2010-156 Zone à urbaniser des Champlys – Acquisition d\'un terrain par exercice du droit de préemption (ouvre la visionneuse)

    167 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/156
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2010-157 Institut Médico Éducatif de Grattery, Centre d'Aide par le Travail de la plaine des Isles – Transfert à l'Établissement Public National Antoine Koenigswarter
    7518 Ko - 2010-157 Institut Médico Éducatif de Grattery, Centre d\'Aide par le Travail de la plaine des Isles – Transfert à l\'Établissement Public National Antoine Koenigswarter (ouvre la visionneuse)

    7518 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/157
    Sujet : établissement médico social
    Organisme : Institut médico-éducatif de Grattery (Auxerre) / Établissement public national Antoine Koenigswarter
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre d'aide par le travail de la Plaine des Isles / Auxerre (Yonne, France) -- Institut médico-éducatif de Grattery

  • 2010-158 Budget 2011 – Débat d'orientations budgétaires
    509 Ko - 2010-158 Budget 2011 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    509 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/158
    Sujet : finances locales

  • 2010-159 Budget 2011 – Autorisations budgétaires avant le vote
    166 Ko - 2010-159 Budget 2011 – Autorisations budgétaires avant le vote (ouvre la visionneuse)

    166 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/159
    Sujet : finances locales

  • 2010-160 Budget 2011 – Versement d'acomptes sur subventions
    211 Ko - 2010-160 Budget 2011 – Versement d\'acomptes sur subventions (ouvre la visionneuse)

    211 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/160
    Sujet : finances locales

  • 2010-161 Budget 2010 – Décision modificative n° 3
    289 Ko - 2010-161 Budget 2010 – Décision modificative n° 3 (ouvre la visionneuse)

    289 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/161
    Sujet : finances locales

  • 2010-162 Budget 2010 – Attributions de subventions exceptionnelles
    164 Ko - 2010-162 Budget 2010 – Attributions de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    164 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/162
    Sujet : finances locales

  • 2010-163 Donation d'une œuvre du sculpteur Grimo par l'association Mouv'Art
    475 Ko - 2010-163 Donation d\'une œuvre du sculpteur Grimo par l\'association Mouv\'Art (ouvre la visionneuse)

    475 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/163
    Sujet : patrimoine culturel / dons-et-legs

  • 2010-164 Personnel Municipal – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements
    162 Ko - 2010-164 Personnel Municipal – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements (ouvre la visionneuse)

    162 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/164
    Sujet : personnel

  • 2010-165 Crématorium – Délégation de service public – Avenant au contrat
    135 Ko - 2010-165 Crématorium – Délégation de service public – Avenant au contrat (ouvre la visionneuse)

    135 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/165
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)

  • 2010-166 Actes de gestion courante
    275 Ko - 2010-166 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    275 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/166

  • 2010-167 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Choix du projet d'aménagement
    3994 Ko - 2010-167 Requalification urbaine des quais de l\'Yonne – Choix du projet d\'aménagement (ouvre la visionneuse)

    3994 Ko

    Date  : 25 novembre 2010
    Cote : 555 W 2010/167
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne

  • 2011-001 Budgets primitifs 2011
    148 Ko - 2011-001 Budgets primitifs 2011 (ouvre la visionneuse)

    148 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/1
    Sujet : finances locales

  • 2011-002 Fiscalité directe locale – Taux 2011
    140 Ko - 2011-002 Fiscalité directe locale – Taux 2011 (ouvre la visionneuse)

    140 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/2
    Sujet : finances locales

  • 2011-003 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications
    204 Ko - 2011-003 Autorisations de programmes – Crédits de paiement – Modifications (ouvre la visionneuse)

    204 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/3
    Sujet : finances locales

  • 2011-004 Budget principal 2011 – Subventions aux associations et organismes
    991 Ko - 2011-004 Budget principal 2011 – Subventions aux associations et organismes (ouvre la visionneuse)

    991 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/4
    Sujet : finances locales

  • 2011-005 Budget principal 2011 – Attribution d'une subvention d'équipement pour le centre de formation de l'AJA
    482 Ko - 2011-005 Budget principal 2011 – Attribution d\'une subvention d\'équipement pour le centre de formation de l\'AJA (ouvre la visionneuse)

    482 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/5
    Sujet : finances locales
    Organisme : École privée du Moulin de Preuilly (Auxerre) / Association de la jeunesse auxerroise football

  • 2011-006 Association Service Compris – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Société Générale – Acquisition de matériel de sonorisation
    6315 Ko - 2011-006 Association Service Compris – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Société Générale – Acquisition de matériel de sonorisation (ouvre la visionneuse)

    6315 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/6
    Sujet : association / musique / finances locales
    Organisme : Association Service Compris

  • 2011-007 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de responsable du Pôle Arts et Patrimoine
    176 Ko - 2011-007 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de responsable du Pôle Arts et Patrimoine (ouvre la visionneuse)

    176 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/7
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Service Pôle Arts et Patrimoine

  • 2011-008 La Maison – Désignation du représentant du conseil municipal – Modification
    116 Ko - 2011-008 La Maison – Désignation du représentant du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    116 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/8
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)

  • 2011-009 Office Auxerrois de l'Habitat – Composition du conseil d'administration – désignation des personnes qualifiées – Modification
    9807 Ko - 2011-009 Office Auxerrois de l\'Habitat – Composition du conseil d\'administration – désignation des personnes qualifiées – Modification (ouvre la visionneuse)

    9807 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/9
    Sujet : élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)

  • 2011-010 Actes de gestion courante
    258 Ko - 2011-010 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    258 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/10

  • 2011-011 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    119 Ko - 2011-011 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    119 Ko

    Date  : 20 janvier 2011
    Cote : 555 W 2011/11

  • 2011-012 Contournement Sud d'Auxerre – Approbation du bilan de concertation
    293 Ko - 2011-012 Contournement Sud d\'Auxerre – Approbation du bilan de concertation (ouvre la visionneuse)

    293 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/12
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Contournement sud

  • 2011-013 Porte de Paris – Vente d'un terrain avenue Charles de Gaulle – Déclassement du domaine public
    206 Ko - 2011-013 Porte de Paris – Vente d\'un terrain avenue Charles de Gaulle – Déclassement du domaine public (ouvre la visionneuse)

    206 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/13
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris

  • 2011-014 Rénovation Urbaine des Brichères – Acquisition d'un terrain
    147 Ko - 2011-014 Rénovation Urbaine des Brichères – Acquisition d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/14
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères

  • 2011-015 Rénovation Urbaine Rive Droite – Vente d'un délaissé d'aménagement rue de Chablis
    143 Ko - 2011-015 Rénovation Urbaine Rive Droite – Vente d\'un délaissé d\'aménagement rue de Chablis (ouvre la visionneuse)

    143 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/15
    Sujet : immobilier / propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2011-016 Patronage Laïque Paul Bert – Acquisition du site du Moulin Rouge route de Vallan
    191 Ko - 2011-016 Patronage Laïque Paul Bert – Acquisition du site du Moulin Rouge route de Vallan (ouvre la visionneuse)

    191 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/16
    Sujet : association / immobilier / centre de loisirs / propriété publique
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre aéré du Moulin Rouge / Auxerre (Yonne, France) -- Route de Vallan

  • 2011-017 Hameau des Chesnez – Acquisition de terrains à la SAFER
    136 Ko - 2011-017 Hameau des Chesnez – Acquisition de terrains à la SAFER (ouvre la visionneuse)

    136 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/17
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)

  • 2011-018 Place des Véens – Vente d'une maison
    147 Ko - 2011-018 Place des Véens – Vente d\'une maison (ouvre la visionneuse)

    147 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/18
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2011-019 Plan Local d'Urbanisme – Révision simplifiée pour le projet de relogement des gens sédentarisés – Bilan de la concertation et approbation
    24299 Ko - 2011-019 Plan Local d\'Urbanisme – Révision simplifiée pour le projet de relogement des gens sédentarisés – Bilan de la concertation et approbation (ouvre la visionneuse)

    24299 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/19
    Sujet : urbanisme

  • 2011-020 Plan Local d'Urbanisme – Quartier Rive Droite – 6e modification concernant les zones AU
    2420 Ko - 2011-020 Plan Local d\'Urbanisme – Quartier Rive Droite – 6e modification concernant les zones AU (ouvre la visionneuse)

    2420 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/20
    Sujet : urbanisme

  • 2011-021 Programme 2011 d'assainissement en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions
    449 Ko - 2011-021 Programme 2011 d\'assainissement en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    449 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/21
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2011-022 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 1
    250 Ko - 2011-022 Budget principal 2011 – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    250 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/22
    Sujet : finances locales

  • 2011-023 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles
    153 Ko - 2011-023 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    153 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/23
    Sujet : finances locales

  • 2011-024 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    125 Ko - 2011-024 Taxe Locale d\'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    125 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/24
    Sujet : exonération fiscale

  • 2011-025 Garantie d'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l'Habitat – Réhabilitation de 106 logements – Résidence jeunes de l'Yonne
    11318 Ko - 2011-025 Garantie d\'emprunt réalisée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Office Auxerrois de l\'Habitat – Réhabilitation de 106 logements – Résidence jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    11318 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/25
    Sujet : finances locales / logement
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence jeunes de l'Yonne

  • 2011-026 Convention relative à la création d'un parc d'activités intercommunal " Les Terres du Canada " – Avenant n° 1
    260 Ko - 2011-026 Convention relative à la création d\'un parc d\'activités intercommunal \' Les Terres du Canada \' – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)

    260 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/26
    Sujet : zone d'activités
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Parc d'activités Les Terres du Canada

  • 2011-027 Contrat urbain de cohésion sociale pour les territoires prioritaires de l'Yonne – Première programmation 2011
    553 Ko - 2011-027 Contrat urbain de cohésion sociale pour les territoires prioritaires de l\'Yonne – Première programmation 2011 (ouvre la visionneuse)

    553 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/27
    Sujet : politique de la ville

  • 2011-028 Autorisation de la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois du reversement des subventions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
    7449 Ko - 2011-028 Autorisation de la Maison de l\'Emploi et de la Formation de l\'Auxerrois du reversement des subventions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale dans le cadre du Plan Local pour l\'Insertion et l\'Emploi (ouvre la visionneuse)

    7449 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/28
    Sujet : politique de la ville
    Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)

  • 2011-029 Contrat enfant jeunesse – Renouvellement 2010-2013
    230 Ko - 2011-029 Contrat enfant jeunesse – Renouvellement 2010-2013 (ouvre la visionneuse)

    230 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/29
    Sujet : enfant

  • 2011-030 " Les Loupiots " des Piedalloues – Gestion 2009 – Réduction de la subvention
    126 Ko - 2011-030 \' Les Loupiots \' des Piedalloues – Gestion 2009 – Réduction de la subvention (ouvre la visionneuse)

    126 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/30
    Sujet : halte garderie / finances locales
    Organisme : Les Loupiots des Piédalloues (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues

  • 2011-031 Bâtiment rue Gérot – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l'Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA)
    9679 Ko - 2011-031 Bâtiment rue Gérot – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux à l\'Association Nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) (ouvre la visionneuse)

    9679 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/31
    Sujet : propriété publique / formation professionnelle
    Organisme : Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot

  • 2011-032 Bâtiments scolaires – Travaux d'investissement 2011 dans les écoles – Répartition de l'enveloppe annuelle – Demandes de subventions
    143 Ko - 2011-032 Bâtiments scolaires – Travaux d\'investissement 2011 dans les écoles – Répartition de l\'enveloppe annuelle – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    143 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/32
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales

  • 2011-033 Musée d'Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition – Plan de financement
    152 Ko - 2011-033 Musée d\'Eckmühl – Restauration de la vitrine d\'exposition – Plan de financement (ouvre la visionneuse)

    152 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/33
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl

  • 2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation
    157 Ko - 2011-034 Personnel municipal – Participation à la couverture santé des agents permanents – Actualisation (ouvre la visionneuse)

    157 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/34
    Sujet : personnel

  • 2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury
    181 Ko - 2011-035 Maison de Quartier Sainte-Geneviève – Marché de maîtrise d\'œuvre pour la restructuration/extension – Constitution du jury (ouvre la visionneuse)

    181 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/35
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison de quartier Sainte-Geneviève

  • 2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    7205 Ko - 2011-036 Établissement Public de Coopération Culturelle de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    7205 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/36
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)

  • 2011-037 Nuit de l'eau – Reversement à l'UNICEF d'une partie de la recette du Stade Nautique de l'Arbre Sec
    139 Ko - 2011-037 Nuit de l\'eau – Reversement à l\'UNICEF d\'une partie de la recette du Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)

    139 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/37
    Sujet : comptabilité publique
    Organisme : Comité français pour l'UNICEF
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec

  • 2011-038 Actes de gestion courante
    650 Ko - 2011-038 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    650 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/38

  • 2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011
    129 Ko - 2011-039 Fiscalité directe locale – Taux 2011 – modification de la délibération 2011-002 du 20 janvier 2011 (ouvre la visionneuse)

    129 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/39
    Sujet : impôts locaux

  • 2011-040 Urgence à délibérer
    7401 Ko - 2011-040 Urgence à délibérer (ouvre la visionneuse)

    7401 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/40

  • 2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    133 Ko - 2011-041 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    133 Ko

    Date  : 7 avril 2011
    Cote : 555 W 2011/41

  • 2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry
    8165 Ko - 2011-042 Intercommunalité – Extension du périmètre de la communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Admission de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)

    8165 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/42
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / collectivité locale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
    Lieu : Lindry (Yonne, France)

  • 2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l'Auxerrois
    11587 Ko - 2011-043 Intercommunalité – Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – Approbation du projet pour l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    11587 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/43
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale

  • 2011-044 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    1945 Ko - 2011-044 Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    1945 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/44
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)

  • 2011-045 Requalification urbaine des quais de l'Yonne – Demande de subventions
    2016 Ko - 2011-045 Requalification urbaine des quais de l\'Yonne – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    2016 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/45
    Sujet : opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quais de l'Yonne

  • 2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains
    1744 Ko - 2011-046 Zone à urbaniser de Champlys – Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)

    1744 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/46
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)

  • 2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions
    4723 Ko - 2011-047 Place des Véens – Paiement des frais de réparations des dégâts dans une propriété riveraine rue des Bons Enfants, suite aux démolitions (ouvre la visionneuse)

    4723 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/47
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants / Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens

  • 2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies
    1540 Ko - 2011-048 Rénovation Urbaine du quartier Rive Droite – Dénomination des nouvelles voies (ouvre la visionneuse)

    1540 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/48
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite

  • 2011-049 Parc d'activités des Clairions – Vente d'un terrain
    1951 Ko - 2011-049 Parc d\'activités des Clairions – Vente d\'un terrain (ouvre la visionneuse)

    1951 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/49
    Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions

  • 2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d'une résidence seniors avec services
    1939 Ko - 2011-050 Secteur de projet des Montardoins – Projet de construction d\'une résidence seniors avec services (ouvre la visionneuse)

    1939 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/50
    Sujet : logement
    Lieu : Les Montardoins (Auxerre, Yonne, France)

  • 2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs
    1524 Ko - 2011-051 Coulée verte 2011 – Ouverture d\'un nouvel itinéraire entre la route de Toucy et la rue des Cassoirs (ouvre la visionneuse)

    1524 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/51
    Sujet : liaison douce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte

  • 2011-052 Vaux – Demande d'inscription d'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions
    12197 Ko - 2011-052 Vaux – Demande d\'inscription d\'un circuit au plan départemental des itinéraires promenades et randonnées viticoles – Demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    12197 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/52
    Sujet : chemin de randonnée
    Lieu : Vaux (Yonne, France)

  • 2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois
    4168 Ko - 2011-053 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d\'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    4168 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/53
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

  • 2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette
    16270 Ko - 2011-054 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l\'entretien du bassin d\'orage de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    16270 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/54
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois
    884 Ko - 2011-055 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d\'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    884 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/55
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

  • 2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette
    887 Ko - 2011-056 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l\'entretien du bassin d\'orage de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    887 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/56
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois
    873 Ko - 2011-057 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d\'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    873 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/57
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

  • 2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette
    1373 Ko - 2011-058 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l\'entretien du bassin d\'orage de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    1373 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/58
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois
    1343 Ko - 2011-059 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d\'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1343 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/59
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

  • 2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette
    1340 Ko - 2011-060 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l\'entretien du bassin d\'orage de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    1340 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/60
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l'Auxerrois
    1324 Ko - 2011-061 Rénovation des chemins ruraux – Participation financière du Syndicat Intercommunal d\'Épuration et de Traitement des Eaux Usées de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1324 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/61
    Sujet : traitement des eaux usées
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois

  • 2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l'entretien du bassin d'orage de la Chaînette
    3403 Ko - 2011-062 Service public de collecte des eaux usées et pluviales – Avenant au contrat de délégation pour l\'entretien du bassin d\'orage de la Chaînette (ouvre la visionneuse)

    3403 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/62
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Bassin d'orage de la Chaînette

  • 2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles
    5626 Ko - 2011-063 Budget principal 2011 – Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    5626 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/63
    Sujet : finances locales

  • 2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1
    2977 Ko - 2011-064 Budget assainissement 2011 – Décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    2977 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/64
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales

  • 2011-065 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    947 Ko - 2011-065 Taxe Locale d\'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    947 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/65
    Sujet : exonération fiscale

  • 2011-066 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    980 Ko - 2011-066 Taxe Locale d\'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    980 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/66
    Sujet : exonération fiscale

  • 2011-067 Taxe Locale d'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier
    970 Ko - 2011-067 Taxe Locale d\'Équipement – Demande de remise gracieuse de majorations et pénalités de retard à un particulier (ouvre la visionneuse)

    970 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/67
    Sujet : exonération fiscale

  • 2011-068 Avance de trésorerie à l'Association Auxerroise pour l'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l'UNA
    7779 Ko - 2011-068 Avance de trésorerie à l\'Association Auxerroise pour l\'Aide à Domicile – Demande de non remboursement par l\'UNA (ouvre la visionneuse)

    7779 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/68
    Sujet : association / finances locales
    Organisme : Association auxerroise pour l'aide à domicile

  • 2011-069 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph
    6328 Ko - 2011-069 Construction de l\'école Sainte-Thérèse – Garantie d\'emprunt réalisée auprès du Crédit Agricole Champagne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph (ouvre la visionneuse)

    6328 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/69
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales
    Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse

  • 2011-070 Construction de l'école Sainte-Thérèse – Garantie d'emprunt réalisée auprès de la caisse d'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph
    6400 Ko - 2011-070 Construction de l\'école Sainte-Thérèse – Garantie d\'emprunt réalisée auprès de la caisse d\'Épargne Bourgogne – OGEC groupe scolaire Saint-Joseph (ouvre la visionneuse)

    6400 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/70
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / finances locales
    Organisme : Organisme de gestion de l'enseignement catholique du groupe scolaire Saint-Joseph-Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École Sainte-Thérèse

  • 2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d'économies d'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions
    1714 Ko - 2011-071 Plan Climat Énergie Territorial – Étude d\'économies d\'électricité dans les bâtiments – Demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1714 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/71
    Sujet : économie d'énergie / finances locales

  • 2011-072 Carte scolaire 2011-2012
    1705 Ko - 2011-072 Carte scolaire 2011-2012 (ouvre la visionneuse)

    1705 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/72
    Sujet : carte scolaire

  • 2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d'aides financières
    6041 Ko - 2011-073 Quartier Saint-Siméon – Transformation de la halte-garderie Ribambelle en établissement multi-accueil de jeunes enfants – Demandes d\'aides financières (ouvre la visionneuse)

    6041 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/73
    Sujet : halte garderie / finances locales
    Organisme : Halte-garderie La Ribambelle (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon

  • 2011-074 Quartier Rive Droite – Restructuration du Pôle Éducatif et Social – Remise à niveau des locaux de la halte-garderie – Demandes d'aides financières
    8177 Ko - 2011-074 Quartier Rive Droite – Restructuration du Pôle Éducatif et Social – Remise à niveau des locaux de la halte-garderie – Demandes d\'aides financières (ouvre la visionneuse)

    8177 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/74
    Sujet : finances locales / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite

  • 2011-075 Contrat urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires d'Auxerre – 2e programmation 2011
    4183 Ko - 2011-075 Contrat urbain de Cohésion Sociale pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – 2e programmation 2011 (ouvre la visionneuse)

    4183 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/75
    Sujet : politique de la ville

  • 2011-076 Association Service Compris – Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du " Silex " – Avenant à la convention
    6597 Ko - 2011-076 Association Service Compris – Délégation de Service Public pour la gestion et l\'exploitation du \' Silex \' – Avenant à la convention (ouvre la visionneuse)

    6597 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/76
    Sujet : association / musique / commande publique
    Organisme : Association Service Compris
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex

  • 2011-077 Cité des musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Désignation de personnalités qualifiées
    5641 Ko - 2011-077 Cité des musiques – Établissement Public de Coopération Culturelle de l\'Yonne – Désignation de personnalités qualifiées (ouvre la visionneuse)

    5641 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/77
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques

  • 2011-078 Collection Eckmühl – Restauration de la vitrine d'exposition de la robe de la maréchale Davout – Plan de financement définitif
    5121 Ko - 2011-078 Collection Eckmühl – Restauration de la vitrine d\'exposition de la robe de la maréchale Davout – Plan de financement définitif (ouvre la visionneuse)

    5121 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/78
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl

  • 2011-079 Collection Eckmühl – Restauration de la robe de la Maréchale Davout – Acceptation d'une subvention
    1446 Ko - 2011-079 Collection Eckmühl – Restauration de la robe de la Maréchale Davout – Acceptation d\'une subvention (ouvre la visionneuse)

    1446 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/79
    Sujet : patrimoine culturel / finances locales
    Personne : Leclerc, Aimée (1782-1868 ; maréchale Davout, duchesse d'Auerstaedt, princesse d'Eckmühl)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'Eckmühl

  • 2011-080 Archives municipales – Don de Monsieur Pimoulle
    1531 Ko - 2011-080 Archives municipales – Don de Monsieur Pimoulle (ouvre la visionneuse)

    1531 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/80
    Sujet : dons-et-legs
    Organisme : Auxerre. Archives municipales

  • 2011-081 Archives municipales – Don du photo Club Auxerrois
    1929 Ko - 2011-081 Archives municipales – Don du photo Club Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1929 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/81
    Sujet : dons-et-legs
    Organisme : Auxerre. Archives municipales

  • 2011-082 Personnel municipal 2011 – Création d'emplois de saisonniers
    2978 Ko - 2011-082 Personnel municipal 2011 – Création d\'emplois de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    2978 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/82
    Sujet : personnel

  • 2011-083 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification
    2030 Ko - 2011-083 Personnel municipal – Effectifs réglementaires – Modification (ouvre la visionneuse)

    2030 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/83
    Sujet : personnel

  • 2011-084 Personnel municipal – Recrutement d'un contractuel sur le poste de directeur des systèmes d'information
    1734 Ko - 2011-084 Personnel municipal – Recrutement d\'un contractuel sur le poste de directeur des systèmes d\'information (ouvre la visionneuse)

    1734 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/84
    Sujet : personnel
    Organisme : Auxerre. Direction des systèmes d'information

  • 2011-085 Personnel municipal – Recrutement d'un agent non titulaire au service études et travaux neufs
    1707 Ko - 2011-085 Personnel municipal – Recrutement d\'un agent non titulaire au service études et travaux neufs (ouvre la visionneuse)

    1707 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/85
    Sujet : personnel

  • 2011-086 Commission des finances – Modification
    1424 Ko - 2011-086 Commission des finances – Modification (ouvre la visionneuse)

    1424 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/86
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission des finances

  • 2011-087 Comité consultatif du commerce, des foires et des marchés – Modification
    1485 Ko - 2011-087 Comité consultatif du commerce, des foires et des marchés – Modification (ouvre la visionneuse)

    1485 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/87
    Sujet : élu / structure administrative / commerce
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés

  • 2011-088 Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural – Modification
    1478 Ko - 2011-088 Comité consultatif de l\'agriculture et du développement rural – Modification (ouvre la visionneuse)

    1478 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/88
    Sujet : structure administrative / agriculture
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural

  • 2011-089 Lycée Jacques-Amyot – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    1444 Ko - 2011-089 Lycée Jacques-Amyot – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    1444 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/89
    Sujet : établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)

  • 2011-090 Collège Albert-Camus – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    1440 Ko - 2011-090 Collège Albert-Camus – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    1440 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/90
    Sujet : établissement d'enseignement
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)

  • 2011-091 Val d'Yonne Habitat – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification
    1480 Ko - 2011-091 Val d\'Yonne Habitat – Désignation des représentants du conseil municipal – Modification (ouvre la visionneuse)

    1480 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/91
    Sujet : élu
    Organisme : Val d'Yonne Habitat

  • 2011-092 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies – Adhésion de la ville d'Auxerre pour la compétence énergie
    4615 Ko - 2011-092 Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies – Adhésion de la ville d\'Auxerre pour la compétence énergie (ouvre la visionneuse)

    4615 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/92
    Sujet : réseau de distribution

  • 2011-093 Actes de gestion courante
    11740 Ko - 2011-093 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    11740 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/93

  • 2011-094 Désignation du président de séance pour le vote d'une délibération et pour le vote des comptes administratifs 2010
    1957 Ko - 2011-094 Désignation du président de séance pour le vote d\'une délibération et pour le vote des comptes administratifs 2010 (ouvre la visionneuse)

    1957 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/94
    Sujet : conseil municipal

  • 2011-095 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    1981 Ko - 2011-095 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    1981 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/95

  • 2011-096 Vœu d'Alain Raymont " la gauche qui ne renonce pas " – Soutien aux salariés de l'usine Largarge Frangey à Lézinnes
    1876 Ko - 2011-096 Vœu d\'Alain Raymont \' la gauche qui ne renonce pas \' – Soutien aux salariés de l\'usine Largarge Frangey à Lézinnes (ouvre la visionneuse)

    1876 Ko

    Date  : 23 juin 2011
    Cote : 555 W 2011/96
    Sujet : entreprise en difficulté

  • 2011-097 Le rôle et le devenir des associations auxerroises – Présentation des travaux du Conseil Économique Environnemental Social et Culturel Auxerrois
    89584 Ko - 2011-097 Le rôle et le devenir des associations auxerroises – Présentation des travaux du Conseil Économique Environnemental Social et Culturel Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    89584 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/97
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Conseil économique environnemental social et culturel auxerrois (Auxerre)

  • 2011-098 Requalification urbaine des Quais de l'Yonne – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil Général pour l'aménagement de la place Lamartine en giratoire
    11645 Ko - 2011-098 Requalification urbaine des Quais de l\'Yonne – Convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage avec le Conseil Général pour l\'aménagement de la place Lamartine en giratoire (ouvre la visionneuse)

    11645 Ko

    Date  : 22 septembre 2011
    Cote : 555 W 2011/98
    Sujet : réseau routier
    Organisme : Yonne
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Lamartine

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